Mentions légales

Le présent site http://www.camping-arthez.com est la propriété de la Mairie d'Arthez de Béarn.

 

Conditions générales d’utilisation

 

L’utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite. Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis. Pour toute remarque sur le fonctionnement du site, écrivez à :

mairie.arthez@orange.fr

 

Droits d’auteur et droit de reproduction

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable du site Internet.

 

Crédits photos

les représentations iconographiques et photographiques contenues dans ce site sont utilisées avec l’accord de leurs auteurs : Julien BIELSA / Mairie d'Arthez de Béarn. Conformément au code de la propriété intellectuelle, ces représentations iconographiques et photographiques restent la propriété de leurs auteurs.

La reproduction de ces photographies et illustrations est interdite sans autorisation préalable.

 

Liens

Le site www.camping-arthez.com propose des liens vers d’autres sites. Ces liens cherchent à offrir une complémentarité d’informations pour nos internautes. Le camping et la Mairie d'Arthez n’ont cependant pas la maîtrise de leur contenu et déclinent toute responsabilité quant aux informations qui y sont présentées.

 

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site (structure, présentation et contenu) constitue une œuvre protégée par la législation française et internationale en vigueur sur le droit d’auteur et, d’une manière générale, sur la propriété intellectuelle. La Mairie d'Arthez de Béarn est propriétaire, ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent ce site, notamment les textes, données, photos. Tous les droits, dont en particulier les droits d’exploitation, les droits de reproduction et d’extraction sur tout support, de tout ou partie des éléments figurant dans les pages web de ce site, ainsi que les droits de représentation et de reproduction sur tout support, de tout ou partie du site lui-même, les droits de modification, d’adaptation ou de traduction, sont réservés exclusivement à la Mairie d'Arthez de Béarn, et à ses éventuels ayant-droits - et ce, sous réserve des droits préexistants de tiers ayant autorisé la reproduction numérique et/ou l’intégration dans ce site, par la Mairie d'Arthez de Béarn, de leurs œuvres de quelque nature qu’elles soient. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit sans l’autorisation expresse et préalable de la Mairie d'Arthez-de-Béarn est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335 – 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. La reproduction des textes et pages web du site sur un support papier demeure autorisée, sous réserve du respect des conditions cumulatives suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité et de la finalité des documents reproduits (ni modifications, ni altérations), respect de la finalité du site dans l’utilisation de ces informations et éléments, citation claire et lisible de la source avec mention du nom du site, de son adresse internet et du « copyright » du Camping d'Arthez / L'Orée du Bois. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de la Mairie d'Arthez de Béarn ou de ses ayants droits est donc prohibée, au sens de l’article L 713 – 2 du Code la Propriété Intellectuelle.

 

Traces utilisateurs (cookies)

L’utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un « cookie » (témoin de connexion sous forme de petit fichier envoyé sur le disque dur de l’ordinateur de l’utilisateur) peut s’installer automatiquement et être conservé temporairement en mémoire ou sur son disque dur. Les utilisateurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent la Mairie d'Arthez de Béarn à l’employer. Ils pourront s’opposer à l’enregistrement de ces cookies en configurant le navigateur installé sur leur système, pour être averti de l’arrivée d’un cookie et pour pouvoir le refuser. Les « cookies » exploités sur ce site ne seront exploités qu’aux seules fins d’analyse et d’optimisation du site par la Mairie d'Arthez de Béarn, qui s’engage à n’en faire aucune autre utilisation.

Confidentialité des courriers Concernant les informations relatives à l’envoi de courriers électroniques nous vous informons que :
- le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n’est pas garanti ;
- les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour l’organisme de fournir une réponse.

 

Mise à jour

La Mairie d'Arthez de Béarn se réserve le droit de mettre à jour la présente notice légale à tout moment.



Ce site a été créé avec Jimdo !

Jimdo permet à tout le monde de créer son site internet très facilement, même sans connaissance informatique particulière. Sélectionner un design, le personnaliser en quelques clics, ajouter différents contenus, et voilà !
Inscrivez-vous maintenant sur fr.jimdo.com et commencez tout de suite à créer votre site gratuitement.